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Tout est parti d’une discussion avec copains de Framasoft à l’occasion du Grand Barouf du numérique à Lille. Tous les deux s’occupent (entre autres) de l’initiative des CHATONS qui se présentent comme une AMAP numérique. De quoi parle-t-on ?

CHATONS est le Collectif des Hébergeurs Alternatifs,Transparents, Ouverts, Neutres et Solidaires. Il rassemble des structures souhaitant éviter la collecte et la centralisation des données personnelles au sein de silos numériques du type de ceux proposés par les GAFAM (Google, Apple, Facebook, Amazon, Microsoft).

Les CHATONS sont des AMAP numériques

L’analogie avec les AMAP est très utile parce qu’elle a une qualité et une limite. La qualité est qu’elle fonctionne pour exprimer que les Chatons ont vocation à rester dans une logique de groupes locaux. Il ne s’agit pas de devenir un avatar de la French Tech et surtout pas d’être dans la logique de la Startuffe Nation en référence à cette parodie proposée par la Quadrature du Net.

La logique est la même pour l’association Framasoft qui, avec la brillante initiative Degooglisons-internet, propose une suite de services souvent cités comme des alternatives aux GAFAM. Pas de volonté de grossir chez Framasoft mais une volonté forte de rester à taille humaine et de ne pas se soumettre à des financements d’État. Une AMAP donc. Sauf que, dans le cas de Framasoft, les Framapad et autres autres Framadate sont de plus en plus connus. Or la logique du numérique est que, quand on part premier, on rafle la mise. Comment rester une AMAP locale et anonyme quand des milliers d’utilisateurs se pressent à la porte? Comment jouer local avec de petits moyens dans un territoire global par nature? La limite de la métaphore de l’AMAP, par nature locale, est alors évidente.

Des AMAP certifiées en communs

Pourtant, en y réfléchissant, l’analogie avec l’AMAP est encore plus intéressante qu’elle n’y parait. Pourquoi ? Parce que les AMAP ont pris un tournant majeur, celui de s’orienter vers des Systèmes de participatifs de garantie. De quoi s’agit-il ?

Les Systèmes Participatifs de Garantie (SPG) sont des systèmes d’assurance qualité ancrés localement. Ils certifient les producteurs sur la base d’une participation active des acteurs concernés et sont construits sur une base de confiance, de réseaux et d’échanges de connaissances. Définition selon IFOAM.

Concrètement comme l’expliquent ces chercheurs : Mundler Patrick, Bellon Stéphane, « Les Systèmes participatifs de garantie : une alternative à la certification par organismes tiers ? », Pour, 2011/5 (N° 212), p. 57-65.

De façon concrète, la mise en œuvre des SPG repose sur une visite des fermes candidates au partenariat avec les Amap. Cette visite associe au minimum un animateur, un consommateur et un producteur. Elle repose sur un guide de visite participative et donne lieu à un compte-rendu visé par tous les participants. S’il y a accord pour qu’un partenariat s’engage entre le producteur et le réseau des Amap, le compte-rendu comprend un contrat d’objectifs précisant les évolutions de pratiques sur lesquelles se sont entendus l’agriculteur et les participants à la visite.

Pour ses promoteurs, ce projet s’inscrit pleinement dans l’éthique des Amap : évaluation des pratiques concrètes (sociales, écologiques et économiques), horizontalité des décisions à l’échelle du réseau, volonté de favoriser l’engagement dans une démarche de progrès, partage de connaissances entre les acteurs qui sont tour à tour évalués et évaluateurs, bénévolat permettant un coût d’entrée très faible, cohérence et intégrité garanties par la proximité entre les acteurs. Paradoxalement, il peine à entraîner la participation attendue, notamment de la part des producteurs et des consommateurs. Il a par ailleurs suscité une vague de discussions, voire d’oppositions en interne comme en externe.

Pour comprendre, il faut se pencher sur le label AB, le label Bio que tout le monde connait. Mais savez vous comment il fonctionne ? Comme de nombreux systèmes de certifications, l’État fixe un cahier des charges, et, ne pouvant pas en contrôler l’application, crée un marché de tiers privés qui sont des organismes de certification. Leur rôle ? Se rendre dans les fermes et appliquer des points de contrôles pour vérifier que le cahier des charges est respecté. Les limites du système apparaissent aisément : qui fixe et fait évoluer le cahier des charges ? Qui évalue ? Ce ne sont jamais les premiers concernés, les consommateurs ou les producteurs. Selon ce guide pratique de Nature & Progrès :

L’application d’un système de certification par tiers comme seule option pour garantir l’application du règlement bio a plusieurs conséquences :

Sur un plan social, la bureaucratie et les coûts de certification jouent au détriment des petits producteurs et de la biodiversité, car ils encouragent les économies d’échelle et les monocultures.

Sur le plan technique, les processus imposés par la norme deviennent moins flexibles et tendent à favoriser les systèmes de production homogènes et standardisés. La certification des produits devient un but en soi, et non plus l’outil qu’elle était initialement.

Sur le plan éthique, la capacité d’évaluation dépend d’une seule personne, l’auditeur, et donc de ses compétences

Sur le plan économique, le coût supplémentaire que suppose la certification s’applique au prix final des produits bio. La certification par tiers favorise une homogénéisation de la production et se fait au détriment des petits producteurs et des producteurs diversifiés.

L’alternative existe, patiemment construite années après années en marge des pouvoirs publics, et nommée SPG en 2004, lors d’un séminaire organisé à Torres (RíoGrande do Sul, Brésil). Comme expliqué dans cette image :

En France, le label Nature & Progrès est le symbole de ce mouvement, créé en 1964 il propose ses propres cahiers des charges et inclue des consommateurs-citoyens dans les opérations de certifications.

Nature & Progrès gère quant à elle ses propres cahiers des charges indépendamment de la réglementation européenne. Ces cahiers des charges sont depuis 1964 co-construits et régulièrement mis à jour. Ils s’élaborent en concertation entre les adhérents professionnels et consommateurs. Nature & Progrès défend les Systèmes Participatifs de Garantie, alternative à la certification par tiers, garants de l’approche solidaire qu’intègre le mouvement de la Bio.

Au niveau international, ce tableau issu de ce guide pratique de Nature & Progrès (citant une étude de l’organisme international de référence sur la question, l’IFOAM) montre une série d’initiatives proches au Brésil, en Nouvelle-Zélande, en Inde, aux USA ou en Nouvelle-Calédonie.

Les AMAP comme Nature & Progrès développent ainsi une approche participative, qui n’a rien à voir avec la bureaucratie public-privée de la certification par des tiers. Cette note de veille de la Fondation Nicolas Hulot propose un éclairant schéma sur ce mode de fonctionnement :

Il faut bien comprendre ce qu’est la démarche de labellisation, c’est bien un processus de reconnaissance de pratiques sociales, doté d’une marque permettant d’en reconnaître la qualité. Autrement dit, une communauté de gens cherche à rendre lisible une démarche autour de la gestion d’une ressource, ici les activités de production d’aliments. Ressources, communauté, règles d’organisation, on a bien le triptyque permettant de repérer des communs !

Le label BIO, cette enclosure

Sous cet angle, la marque AB et le contexte dans laquelle elle est apparue est bien moins sympathique que l’image qu’elle véhicule, surtout quand on prend un peu de recul historique :

Avant la reconnaissance officielle de l’AB, la certification était directement prise en charge par les collectifs investis dans son développement. Dans ce système, les acteurs partagent une vision commune et sont reliés par des connaissances interpersonnelles. Les standards sont donc définis par les acteurs qui en assurent eux-mêmes le fonctionnement. C’est dans ce contexte que l’exemple de Nature & Progrès est souvent cité. La certification est assurée sur la base d’enquêtes réalisées par un groupe (si possible local) comprenant des évaluateurs professionnels accompagnés par un producteur et/ou un consommateur bénévole ; l’objectif étant, outre le contrôle, de « favoriser l’échange d’expériences et de connaissances de chacun.

Voilà qui complète le tableau pour une approche en communs de la certification, puisqu’on comprend ici que la certification AB est en fait une enclosure, une violence d’Etat faite aux communs qui capte le pouvoir d’agir d’un groupe autodéterminé pour lui imposer des règles de fonctionnement. Et selon cet article le rôle des collectivités n’est pas loin de prolonger les enclosures initiées par l’État :

Les collectivités territoriales qui soutiennent le développement des Amap se sont, de leur côté, inquiétées de voir les Amap tourner le dos à l’AB avec la mise en œuvre des SPG. Un compromis a été trouvé sur le fait que les SPG avaient bien pour objectif d’amener les agriculteurs vers une conversion en AB, mais celui-ci affaiblit considérablement l’argument initial de créer un système de garantie indépendant du monde industriel auquel est rattachée l’obligation de passer par un organisme certificateur.

Le lien entre ces démarches de SPG et les communs est d’actualité. Une thèse est en cours sur le sujet, en voici le résumé, elle s’intitule : Certifier la qualité sur les marchés alimentaires par des Systèmes Participatifs de Garantie (SPG): une approche par les communs par Claire Dorville, c’est un projet de thèse en Sciences Économiques sous la direction de Hélène Ilbert et de Sylvaine Lemeilleur à Montpellier , dans le cadre de École doctorale Economie Gestion de Montpellier (2015-…. ; Montpellier) , en partenariat avec MOISA – Marchés, Organisations, Institutions et Stratégies d’Acteurs – (laboratoire) depuis le 01-12-2017 . Voici le résumé :

Le développement de systèmes participatifs de garantie (Nelson et al., 2010; Cuéllar-Padilla and Calle-Collado, 2011) peut être interprété comme un retour vers des principes de gestion commune de la ressource que constitue un signe de qualité. Cette thèse a pour objectif d’étayer cette idée. Pour cela, elle recourra au cadre d’analyse des communs proposé par Ostrom (Ostrom, 1990) et plus précisément aux travaux sur les biens communs de la connaissance. Ainsi, selon Hess et Ostrom (2007), nous suggérons que les signes de qualité peuvent être considérés comme des ressources communes intellectuelles (Fournier et al., 2016; Lemeilleur and Allaire, 2016). Dans cette perspective, Lemeilleur et Allaire (2016; 2017) montrent que ces systèmes sont relativement robustes d’un point de vue de leur auto-organisation. Leur faiblesse réside dans leur faible reconnaissance dans de nombreux pays, notamment en Europe. Or, cette reconnaissance citoyenne et institutionnelle est un facteur important de son succès et explique ainsi le nombre élevé d’initiatives de SPG en Amérique Latine (Fonseca et al., 2008) .

Il est significatif que la démarche de Nature & Progrès, initiée en France juste avant 1968 dans un esprit communautaire et d’autogestion ait complètement disparu des radars publics dès que l’enclosure de l’État s’est développée en 1991, au cœur des années du libéralisme triomphant. La gestion privée était considérée comme la plus efficace. La redécouverte de ce mouvement et l’essaimage des SPG survient alors qu’un mouvement général de redécouverte du mode de gestion en communs dans le sillage a été ouvert par le prix Nobel pour ses travaux sur les communs, attribué en 2009 à Elinor Ostrom.

Les Systèmes Participatifs de Garantie dans le monde du numérique ?

Quels enseignement tirer de ce détour dans le secteur de l’alimentation du point de vue des communs de la connaissance? D’abord que Framasoft a un positionnement des plus pertinents. Rester à taille humaine est certainement la meilleure manière de trouver des équilibres stables de gouvernance, à l’inverse de l’injonction au passage à l’échelle qui est l’une des sources des dérives du monde numérique actuel vers la plateformisation généralisée.

Et si le cas Framasoft et l’exemple des chatons posait les bases d’un duo gagnant que n’ont que très rarement les initiatives alternatives ? D’un côté la « marque » Framasoft est forte et il faut bien mesurer la difficulté de faire émerger une marque sans investissements massifs, c’est une opération rarement couronnée de succès, il faut veiller sur ce nom ! De l’autre une philosophie de réseau décentralisé propre à la culture libre. L’analogie de l’AMAP et le détour par les SPG constitue peut-être le chaînon manquant de la démarche.

Et si, demain, Framasoft conservait la force de sa « marque » (déclinée en plein de framatrucs et machins) tout en restant à taille humaine ? Et si cette « marque » n’était plus seulement le nom d’une association mais une vision partagée entre groupes de gens, qui, se regroupant dans des pratiques sociales communes, se reconnaissaient et s’encouragent entre pairs, exactement comme c’est proposé par les CHATONS ? (mais le nom est inconnu). Loin de l’idée d’imposer une vision centralisatrice, l’essaimage des valeurs et des usages portés pourrait se traduire par l’usage d’une marque ouverte proche de celle initiée par la fondation Wikimédia en 2013 que Lionel Maurel analysait dans ce billet. Il s’agissait de mettre en partage une marque en autorisant certains usages.

On voit bien les liens entre marque ouverte et labellisation, puisqu’il s’agit dans les deux cas de conditionner l’usage d’une marque au respect de critères. Si Framasoft allait dans cette direction, cela supposerait de construire une logique de communautés distribuées avec des règles de gestion et d’exclusion partagées par des groupes autonomes. Il ne saurait en effet il y avoir de communs sans ces 8 principes trop peu souvent cités et proposés par Elinor Ostrom :

Elinor Ostrom a identifié huit « principes fondamentaux » critiques pour la création et le maintien de ressources mises en communs (common pool of ressources) Ces principes permettent de mettre les actions collectives (réalisées en vue de résoudre un problème) à l’épreuve des faits :

des limites nettement définies des ressources et des individus qui y ont accès (qui permettent une exclusion des entités externes ou malvenues)

des règles bien adaptées aux besoins et conditions locales et conformes aux objectifs des individus rassemblés

un système permettant aux individus de participer régulièrement à la définition et à la modification des règles (faisceau de droits accordés aux personnes concernées)

une gouvernance effective et redevable à la communauté vis-à-vis des appropriateurs

un système gradué de sanction pour des appropriations de ressources qui violent les règles de la communauté

un système peu coûteux de résolution des conflits

une auto détermination reconnue des autorité extérieures

S’il y a lieu, une organisation à plusieurs niveaux de projet qui prend toujours pour base ces bassins de ressources communes.

Quand on y pense, au delà de Framasoft, la même approche pourrait être proposée pour les données et leur gestion en communs. Et s’il fallait moins miser sur les outils alternatifs que sur le développement de labels en communs qui certifient la confiance que je peux accorder à tel ou tel service numérique ? Quand j’emploie le terme de miser, je pèse mes mots. Miser signifierai mettre toutes les conditions possibles pour faire émerger un label de confiance, sous forme de marque ouverte. Je crois beaucoup dans la force des marques et ce ce qu’elles expriment lorsqu’elles sont non pas seulement liées à une entreprise, mais bien à un écosystème de valeurs et de pratiques.

Passer à l’échelle sans perdre son âme ? Vers l’auto-gouvernance

On voit bien ici que la logique des SPG permet de sortir d’une vision de passage à l’échelle d’une seule organisation tout comme d’une logique de certification par des tiers. Elle se situe en alternative à ces deux approches, en cherchant l’essaimage sans le passage à l’échelle par la bureaucratisation public-privé. Mais comment ne pas transformer un SPG en une structure de type fédérale qui aurait tout pouvoir sur les groupes locaux ? Faut-il pour autant rester enfermer dans ce qui est si souvent reproché aux alternatives locales : le fait qu’elles ne font jamais système, quelle ne se déploient que très rarement, ou alors qu’en le faisant elles perdent l’esprit initial ?

C’est à ce moment là qu’il faut se pencher sur les expériences réussies de fonctionnements organisationnels en réseau à grande échelle, mais de manière distribuée. L’exemple donné par Frédéric Laloux est particulièrement éclairant à cet égard. Dans le livre Reinventing Organizations, il expose les vertus de l’autogouvernance, résumées chez Internet Actu en parlant de Frédric Laloux :

L’autogouvernance n’est surtout pas la paralysie de la participation de tous à tout. Il n’a pas d’ailleurs pas de mots assez durs contre le consensus, qui développe la paralysie des organisations et dilue la responsabilité. Pour lui, ces formes d’auto-organisations établissent des responsabilités claires via des process et des règles de fonctionnement souvent très détaillées et contraignantes pour clarifier les responsabilités, par exemple avec la sollicitation d’avis qui autorise toute personne à prendre une décision en sollicitant l’avis de ceux qui sont concernés ou spécialistes du sujet (« alors que le consensus épuise l’énergie des entreprises, la sollicitation d’avis la dope »). « La bonne question n’est pas : comment peut-on donner le même pouvoir à tout le monde ? C’est plutôt : comment faire en sorte que chacun ait du pouvoir ? »

Là encore la proximité avec l’approche des communs est frappante puisque toute l’approche des communs est dans le soin apporté aux équilibres entre droits et mise en gouvernance de ces droits autour d’une ressource.

Édicter des règles, construire une activité commune sans se transformer en bureaucratie, voilà le défi ! Dans son livre il cite l’exemple de Buurtzorg, cette entreprise de soins aux Pays-Bas qui compte 9000 membres, mais aucun cadre intermédiaire, elle est organisée de manière distribuée en petites unités autonomes de 10 à 12 infirmiers, le siège ne compte que 28 personnes !

Essaimer en communs

Et s’il fallait à travers ces approches, comprendre comment refuser la logique libérale de la Startup Nation et son injonction au passage à l’échelle dans un objectif de rentabilité ? Et s’il fallait prendre le meilleur de la puissance des marques ouvertes dans l’univers numérique, le meilleur des organisations distribuées et la logique d’essaimage et de certifications des connaissances et des pratiques portées par les SPG ? Voici ce que ça pourrait donner dans un diagramme de Venn pour souligner la complémentarité de ces approches.

Le rôle de l’acteur public : intervenir en tremblant, ou ne rien faire ?

Un dernier point, et pas des moindres, reste à examiner c’est le rôle des pouvoirs publics. On l’a vu, l’État comme les collectivités ont invisibilisé Nature & Progrès en imposant une gestion privée sous l’égide d’un cahier des charges imposé. Comment ne pas reproduire ces erreurs ? Il n’y a pas de réponse simple à ces questions, mais peut-être un changement de posture et des interventions en tremblant  comme :

  • Reconnaître l’existence et la force des communs, apprendre à la détecter et à aider à leur mise en réseau
  • Ne pas encourager des marchés de certification mais des approches de type SPG sans les financer mais en leur donnant de la visibilité voire en les faisant bénéficier des bonne pratiques de la participation citoyenne
  • Pour les pouvoirs locaux : encourager par des moyens en nature (salles, réseaux d’entraides, visibilité) le développement de communs
  • Pour l’état, ne surtout pas financer mais rendre lisible soutenir le développement des réseaux en tremblant sur les risques de fragiliser ces mêmes réseaux.
  • Mais ce ne sont que des pistes, peut-être que la meilleure solution dans certains cas est tout simplement… de ne rien faire !

Au terme de ce parcours, il m’apparait fécond qu’il nous faut croiser les approches de différentes initiatives et de différents mondes, c’est le meilleur moyen de construire des alternatives et de faire essaimer en communs des symbioses citoyennes.

Qu’en pensez-vous ?